20h30
Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 19
Nombres de membres en exercice : 19
Nombre de membres qui ont pris part à la délibération ou représentés : 15
Date de convocation : 24 /09 /2014
Date d’affichage convocation : 24 /09/ 2014
L’an deux mille quatorze le trente du mois de septembre à 20 h 30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire en Mairie de DENGUIN, sous la Présidence de Monsieur Gilles TESSON, Maire.
PRESENTS : Messieurs Gilles TESSON, Hervé MERIOT, Christophe BAUDRY, Joseph COURBET, Christian MOMBRUN, Thierry MACHADO, Jean –Marc PEREZ, Gérard Torne CELER.
Mesdames : Joëlle LAMOUROUX, Solange KOPPE, Patricia ARTIGUES, Patricia BRUNEAUD, Patricia JERZYK, Marie-Hélène MARTINS, Sylvie MONBEC
ABSENTS EXCUSES : Messieurs Yves VERDIER, Eric DANIEL.
Mesdames : Valérie CASSOU, Véronique DELUZE.
Monsieur Joseph COURBET est désigné comme secrétaire de séance
Ordre du jour :
1 –Informations générales
2- Urbanisme – Environnement -Voirie – Assainissement
3- Patrimoine
4- Vie associative
5- Affaires scolaires
6- Communauté des communes
7 – Questions diverses
1 – INFORMATIONS GENERALES de Monsieur le Maire
– Les permis de construire sont acceptés pour les centres commerciaux et la boulangerie. Les travaux commenceront dans un délai de 2 mois.
– Embauche d’une, personne en contrat d’avenir sur une durée de 3 ans : CASSANDRA –DARRIEU à partir du 15 septembre 2014 ; une formation au BAFA est prévue.
Coût annuel net de ce poste pour la commune 6 000 euros.
2 -1 URBANISME
Loi de finance la Taxe électricité (qui s’élevait à 25 741 euros en 2013) fera l’objet à partir de janvier 2015 d’un reversement souhaité à hauteur de 70 %.
Délibération : Modification des statuts du syndicat de l’énergie articles L52-11-18-20 du code électoral des collectivités locales.
Votes « Pour » : 15
Abstentions : 0
Votes « Contre » : 0
2 – 2 ENVIRONNEMENT
Entretien petit Terrain (1000 m²) (mise en jachère) et Grand terrain du Cami du Branc
Butte du Labadie
Apres le débroussaillage, la remise en état et l’aménagement vont débuter prochainement.
Réfection des rives et bordures de l’Ousse sur 1 km : ces travaux seront pris en compte par le Syndicat.
2-3 VOIRIE
Travaux en cours ou exécutés
Centre commercial ; aménagement aires de jeu
Définition des places de parking pour les personnes à mobilité réduite
Revêtement goudronné route du Pic du Ger et Chemin du Coteau
Appel d’offre en cours pour aménagement des trottoirs sur les routes principales auprès des Entreprises BORDENAVE – DEUMIER- COLAS.
2-4 ASSAINISSEMENT
– Collecte Tri sélectif : les bacs à couvercle jaune seront en service à partir du 8 /12/2014
– 6 conteneurs à verre sont répartis sur la commune.
– Sur le réseau eau incendie il existe une canalisation de diamètre 60 mm inférieure à la norme Diamètre Nominal 100 mm, pression 1 bar, débit 60 m3 /heure. Le Syndicat eau assainissement du canton transmettra à Monsieur le maire une notice technique concernant ce circuit.
3 – PATRIMOINE
Travaux Salle Multi Loisirs
Réception chantier, travaux avec architecte prévue le 8/10/2014 à 10 h
Le nettoyage après travaux a été mal exécuté par la Société de nettoyage : une réclamation est faite au prés de cette entreprise.
La remise en peinture du foyer et des vestiaires est prévue ainsi que le changement des luminaires avec mise en place de grilles de protection.
Délibération
Pour la réfection de la Salle MULTI LOISIRS : un emprunt de 500 000 euros a été contracté.
Une ligne budgétaire d’emprunt à 2 % est prévue à hauteur de 200 000 € afin de payer les entreprises et en attente de la perception des subventions du Conseil général et de l’Etat.
Elle sera remboursée intégralement avant fin décembre.
Votes « Pour » : 15
Abstentions : 0
Votes « Contre » : 0
Maison du temps Libre
La remise en peinture a été faite
Les appareils de chauffage ont été changés. Les blocs de secours défectueux vont l’être.
Ecole
La chaudière va être changée au cours du mois d’octobre.
Cours de tennis
Les revêtements sont déformés – 4 carottages (coût 4 400 euros) ont été effectués et ont permis de déceler la présence de métaux lourds et de ferrailles dans le sous-sol des revêtements.
Une Réunion entre Expert, Assureurs, Entreprises, et commission Patrimoine aura lieu prochainement.
4 – 1 VIE ASSOCIATIVE
Une réunion entre les adjoints municipaux et les représentants des associations Denguinoises a eu lieu le 24/ septembre 2009.
Les décisions suivantes ont été prises :
Le Forum des associations se tiendra début septembre 2015.
Les Associations participeront le 11 octobre 2014 (Mini Forum) à la cérémonie d’ouverture de la Salle Multi Loisirs après travaux.
L’organigramme des associations sera communiqué chaque année à la municipalité.
Les associations seront partie prenante dans la rédaction du bulletin municipal pour présenter leurs activités.
La journée des peintres sera organisée le 10 octobre 2015.
4 – 2 COMMUNICATION
Projet de bulletin municipal
Le livret d’accueil ne sera pas modifié et reste dans sa forme actuelle
Sur le site internet ont été enregistrées 4730 visites.
Il sera ajouté un onglet activités périscolaires
Inscription aux activités par les parents via le site
Saisies en ligne (articles, patrimoines, menus cantines solaires etc.…).
Agenda 2015
Sera pris en charge par la commune coût environ 3 000 euros.
L’obtention par un fournisseur de l’annuaire par démarchage commercial, n’a pas rendu satisfaction et a été abandonné.
La commission aura à se prononcer sur la poursuite ou non de la fourniture de cet agenda pour les prochaines années.
5 – AFFAIRES SCOLAIRES
Effectif des écoles rentrée scolaire septembre 2014 : Primaire 109 élèves Maternelle : 64 élèves.
Les activités périscolaires ont débuté le 15 septembre 2014 (cycles de vacances à vacances) et ont lieu les lundis, mardis, jeudis et vendredis à partir de 16h30.
Activités : aide aux devoirs, danse, tennis, animations culturelles (85 élèves participent mais il reste encore 31 élèves en garderie. Une réunion entre les parents d’élèves et Monsieur le Maire, se tiendra prochainement afin d’intéresser tous les jeunes élèves aux différentes activités.
Le Conseil d’école aura lieu le 7 novembre à 17 h30.
6 – COMMUNAUTE DES COMMUNES
Le Conseil Général a défini les projets sur 4 ans, les travaux retenus sont les suivants :
Réparation de l’Eglise pierre d’angle 57500 euros Subvention 20 % soit 11 500 euros.
Carrefour Vignolles, Saligue entretien prévu par la Communauté du Miey du Bearn.
Priorité Voirie : Trottoirs étude aménagement D817 Subvention CG pour 50 % du montant de l’étude soit 10 000 euros.
Cami Ribérot projet 150 000 euros subvention 20 % soit 30 000 euros.
Extension Station épuration : Construction d’un 3eme bassin pour assurer un meilleur filtrage.
Le chiffrage de tous ces projets sera actualisé afin d’assurer une fiabilité relative.
7 – QUESTIONS DIVERSES
Les cameras du stade sont en panne analyse incident en cours
Le Plan d’évacuation de la salle Multi Loisirs doit être mis en place pour toutes activités se déroulant dans cette salle.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures.